Legalis

Cette semaine, Thot pointe, sous la plume de Francine Duval, vers un excellent site francophone sur les aspects juridiques de l'Internet, de l'informatique et des télécommunications. Daniel Duthil, expert du domaine s'il en est un, met en ligne jurisprudence, actualités, code annoté de la propriété intellectuelle par l'intermédiaire du Celog (un bébé de l'érudit Duthil) et, ô joie, un base de contrats types. Mais le site ne se résume pas qu'à cela, on y trouve une panoplie complète de pertinente documentation pour quiconque s'intéresse ou doit s'intéresser à cet univers.
En furetant un tantinet, j'ai découvert avec bonheur, sur le site du Celog un excellent glossaire des termes officiels de l'informatique, offert en anglais et en français. Autre petit truc intéressant, une des dernières décisions rendues recensée par Legalis porte sur une cause de l'ANPE (Agence nationale pour l'emploi). Victime de parasitisme, l'ANPE a gagné sur le fondement alors qu'un site pornographique a effrontément « recyclé » l'utilisation des quatre petites lettres du populaire acronyme. La cause n'est pas sans rappeler le récent jugement rendu dans l'affaire de typosquattage opposant l'OQLF à un malfrat portant également les stigmates de la pornographie. On se souviendra que l'OQLF aussi, est sortie vainqueur de l'aventure.